Article 1 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site Le Linatier, tels que les textes, les images, les vidéos, les logos, les marques, les noms de domaines et tous les autres éléments de propriété intellectuelle sont la propriété exclusive de Le Linatier ou de ses partenaires et sont protégés par les lois et traités relatifs à la propriété intellectuelle.Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, diffusion, intégration dans un autre site, exploitation commerciale ou non, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable de Le Linatier est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
Crédit photo : Tant de lumière photographie – Agnès Gelin
Crédit vidéo : Kf Shooting – Kévin Pollett
Article 2 – Marques
Les marques et logos présents sur le site Le Linatier sont des marques déposées par Le Linatier ou ses partenaires. Toute reproduction, imitation ou usage non autorisé de ces marques est strictement interdit et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
Article 3 – Droits d’auteur
Tous les textes, images, vidéos et autres contenus présents sur le site Le Linatier sont protégés par les droits d’auteur et sont la propriété exclusive de Le Linatier ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, diffusion, intégration dans un autre site, exploitation commerciale ou non, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable de Le Linatier est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
Article 4 – Contrefaçon
Toute contrefaçon de droits de propriété intellectuelle est passible de sanctions pénales, notamment d’une peine d’emprisonnement et d’une amende.
Le Linatier se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires contre toute personne qui violerait les droits de propriété intellectuelle de Le Linatier ou de ses partenaires.
Article 5 – Contact
Pour toute demande relative à la propriété intellectuelle, vous pouvez contacter Le Linatier à l’adresse suivante : bonjour@lelinatier.com
Dernière mise à jour : juillet 2023.